Marque renouvelée - Marque en vigueur

WWW.INITIATIVES.FR
DISTRIBUTION MANCELLE PUBLICITE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
99830602
Date de dépôt :
22/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/12/2029

Présentation de la marque WWW.INITIATIVES.FR

Déposée le 22 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION MANCELLE PUBLICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « WWW.INITIATIVES.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION MANCELLE PUBLICITE domicilié(e) 10 Avenue Georges Auric - 72021 - LE MANS CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 118 248 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme BARBIER Frédérique domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque WWW.INITIATIVES.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque WWW.INITIATIVES.FR arrivera à expiration en date du 22 décembre 2029.

DISTRIBUTION MANCELLE PUBLICITE a également déposé les autres marques suivantes : LE PARTENAIRE DE VOS PROJETS , INITIATIVES CALENDRIERS , INITIATIVES.FR , INITIATIVES , INITIATIVES , INITIATIVES SAVEURS , INITIATIVES CREATIONS , LES CHOCOLATS DU COEUR , INITIATIVES CHOCOLATS , INITIATIVES FLEURS


DISTRIBUTION MANCELLE PUBLICITE, Société par actions simplifiée à associé unique - 10 Avenue Georges Auric - 72021 - LE MANS CEDEX 2 - France - SIREN 382118248


CABINET PLASSERAUD, Mme BARBIER Frédérique - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Inscription le 22 octobre 2001 - Rejet partiel n°333288 - Publication au BOPI 2001-10-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-38

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2009 n°2425775 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-18

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2019 n°2724816 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-05

Papier et carton (brut, mi-ouvré, pour la papeterie ou l'imprimerie). Produits de l'imprimerie, livres, ouvrages, brochures, lettres d'informations, catalogues, journaux, périodiques, imprimés, tracts, prospectus, photographies, machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles). Articles de papeterie. Gestion des affaires commerciales, administration commerciales, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite et à la direction de leurs affaires, conseils, informations ou renseignement d'affaires, comptabilité, reproduction de documents, travaux de bureau ; location de matériel de bureau, de télécopieurs et d'ordinateurs. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commercial. Transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données par terminaux d'ordinateurs, par câble, par satellite, par voie télématique, par réseaux de communication mondial du type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Services télématiques, information en matière de télécommunications. Communications télévisées et radiophoniques, agence d'informations, émissions télévisées et radiophoniques, diffusion de programmes de télévision. Agence de presse et d'information, communications télégraphiques, téléphoniques ou télématiques, transmission de messages, télégrammes ou par vidéophones. Services téléphoniques. Location d'appareils de téléphonie. Services de transmission d'informations par téléscripteur.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.