Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INITIATIVES
DISTRIBUTION MANCELLE PUBLICITE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3847597
Date de dépôt :
20/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2021
INITIATIVES de DISTRIBUTION MANCELLE PUBLICITE

Présentation de la marque INITIATIVES

Déposée le 20 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION MANCELLE PUBLICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INITIATIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION MANCELLE PUBLICITE domicilié(e) 11 Rue Hector Berlioz - 72021 - LE MANS CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 118 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque INITIATIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INITIATIVES est expirée depuis le 20 juillet 2021.

DISTRIBUTION MANCELLE PUBLICITE a également déposé les autres marques suivantes : LE PARTENAIRE DE VOS PROJETS , INITIATIVES CALENDRIERS , INITIATIVES.FR , WWW.INITIATIVES.FR , INITIATIVES , INITIATIVES SAVEURS , INITIATIVES CREATIONS , LES CHOCOLATS DU COEUR , INITIATIVES CHOCOLATS , INITIATIVES FLEURS


DISTRIBUTION MANCELLE PUBLICITE, Société par Actions Simplifiée - 11 Rue Hector Berlioz - 72021 - LE MANS CEDEX 2 - France - SIREN 382118248


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Chocolat.

Fleurs naturelles.

Aide, conseils et assistance à la collecte de fonds et de bienfaisance ; aide à la collecte de fonds et de bienfaisance par la vente d'objets promotionnels et publicitaires.

Gravures, impressions de dessins d'enfants sur des objets et supports divers afin de permettre aux écoles, institutions éducatives et associations de collecter des fonds.

Organisation de tombola, jeux, loteries, fêtes d'écoles, kermesses, afin de permettre aux écoles, institutions éducatives et associations de collecter des fonds.