Déposée le 19 avril 2004 par la société DISTRIBUTION LEADER PRICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DESSERTS DE PÂTISSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-23 du 4 juin 2004.
Le déposant est la société DISTRIBUTION LEADER PRICE domicilié(e) Z.I., Route d'Aubepierre,77220 GRETZ-ARMAINVILLIERS - 77220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 846 432 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT BAUD DISTRIBUTION LEADER PRICE domicilié(e) Z.I., Route d'Aubepierre,77220 GRETZ ARMAINVILLIERS - 77220 - France.
La marque DESSERTS DE PÂTISSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTRIBUTION LEADER PRICE, SNC - Z.I., Route d'Aubepierre,77220 GRETZ-ARMAINVILLIERS - 77220 - France - SIREN 384846432
ROBERT BAUD DISTRIBUTION LEADER PRICE - Z.I., Route d'Aubepierre,77220 GRETZ ARMAINVILLIERS - 77220 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40
Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, plats préparés (ou cuisinés) à base de poissons, plats préparés (ou cuisinés) à base de viandes ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier ; conserves d'oeufs ; charcuterie ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; boissons lactées composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons lactées comprenant des fruits, boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, boissons à base de café ; thé, boissons à base de thé ; cacao, boissons à base de cacao ; produits de cacao ; cacao au lait ; chocolat, chocolats fins ; chocolats en tablettes ; boissons à bases de chocolat ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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