Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT SNACK
DISTRIBUTION LEADER PRICE SNC

Numéro de dépôt :
3110992
Date de dépôt :
03/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2011

Présentation de la marque PETIT SNACK

Déposée le 3 juillet 2001 par la société DISTRIBUTION LEADER PRICE SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT SNACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est la société DISTRIBUTION LEADER PRICE SNC domicilié(e) ZI ROUTE D'AUBEPIERRE, 77220 GRETZ ARMAINVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 846 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT BAUD, DISTRIBUTION LEADER PRICE - France.

La marque PETIT SNACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT SNACK est expirée depuis le 3 juillet 2011.

DISTRIBUTION LEADER PRICE SNC a également déposé les autres marques suivantes : CROK'UP , LEADER PRICE , LEADER PRICE , TRIO SMATCH , MINI COSMOS , ty'two , LEADER PRICE SUBLIME , PRIX GAGNANT! , LEADER PRICE, VOUS AVEZ TOUT COMPRIS , LEADER PRICE SELECTION DE NOS REGIONS


DISTRIBUTION LEADER PRICE SNC - ZI ROUTE D'AUBEPIERRE, 77220 GRETZ ARMAINVILLIERS - France - SIREN 384846432


ROBERT BAUD, DISTRIBUTION LEADER PRICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, plats préparés (ou cuisinés) à base de poissons, plats préparés (ou cuisinés) à base de viandes ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier ; conserves d'ufs ; charcuterie ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, boissons à base de café ; thé, boissons à base de thé ; cacao, boissons à base de cacao ; produits de cacao ; cacao au lait ; chocolat, chocolats fins ; chocolats en tablettes ; boissons à bases de chocolat ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.