Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D 3E ELECTRONIQUE
DISTRIBUTION EST EQUIPEMENT ETUDES ELECTRONIQUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93474041
Date de dépôt :
28/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2023

Présentation de la marque D 3E ELECTRONIQUE

Déposée le 28 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION EST EQUIPEMENT ETUDES ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D 3E ELECTRONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION EST EQUIPEMENT ETUDES ELECTRONIQUE domicilié(e) 3 rond point Winston Churchill, Parc du Grand Troyes - 10300 - SAINTE-SAVINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 553 203 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO domicilié(e) 9, rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.

La marque D 3E ELECTRONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D 3E ELECTRONIQUE est expirée depuis le 28 juin 2023.

DISTRIBUTION EST EQUIPEMENT ETUDES ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : D3E


DISTRIBUTION EST EQUIPEMENT ETUDES ELECTRONIQUE, Société par actions simplifiée - 3 rond point Winston Churchill, Parc du Grand Troyes - 10300 - SAINTE-SAVINE - France - SIREN 334553203


LOYER & ABELLO - 9, rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 2 juin 2003 n°2243559 - Publication au BOPI 2003-06-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2013 n°2534164 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-06-28

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; logiciels (programmes enregistrés); matériels pour conduites d'électricité (fil, cables); batteries électriques; canalisation électriques; indicateurs de pertes électriques; piles électriques; raccordements électriques; raccords de lignes électriques, relais électriques, transformateurs électriques.Télécommunications; transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs; communication par terminaux d'ordinateurs; services d'appel radioélectrique.Recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs; élaboration (conception) de logiciels; location d'ordinateurs; études de projets techniques; expertises (travaux d'ingénieurs); recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers); exploitation de brevets d'invention; consultation en matière d'ordinateur, en matière de sécurité; consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires)

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.