Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOBAIN
DISTRIBUTION EQUIPEMENT MAISON (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1703953
Date de dépôt :
18/05/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
18/05/1999
DECOBAIN de DISTRIBUTION EQUIPEMENT MAISON

Présentation de la marque DECOBAIN

Déposée le 18 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIBUTION EQUIPEMENT MAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « DECOBAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIBUTION EQUIPEMENT MAISON domicilié(e) Route Nationale 20, 31150 LESPINASSE - France.

La marque DECOBAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOBAIN est expirée depuis le 18 mai 1999.


DISTRIBUTION EQUIPEMENT MAISON (S.A.R.L.) - Route Nationale 20, 31150 LESPINASSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Inscription le 4 août 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°397093 - Publication au BOPI 2004-08-04

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqués), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Vêtements, y compris les bottes les souliers et les pantoufles

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.