Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIBUTION DES BOUCLES DE LA SEINE
/
D.B.S. Dristribution des Boucles de la Seine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.B.S. Dristribution des Boucles de la Seine
DISTRIBUTION DES BOUCLES DE LA SEINE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1752386
Date de dépôt :
14/02/1989
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
14/02/1999
D.B.S. Dristribution des Boucles de la Seine de DISTRIBUTION DES BOUCLES DE LA SEINE

Présentation de la marque D.B.S. Dristribution des Boucles de la Seine

Déposée le 14 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIBUTION DES BOUCLES DE LA SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « D.B.S. Dristribution des Boucles de la Seine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIBUTION DES BOUCLES DE LA SEINE domicilié(e) La Renardière, Le bas Mauny, 76530 GRAND-COURONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. QUILLET - France.

La marque D.B.S. Dristribution des Boucles de la Seine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.B.S. Dristribution des Boucles de la Seine est expirée depuis le 14 février 1999.


DISTRIBUTION DES BOUCLES DE LA SEINE (S.A.R.L.) - La Renardière, Le bas Mauny, 76530 GRAND-COURONNE - France


Mr. QUILLET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-03

Salaisons, viandes, charcuteries, conserves.