DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORTS ET DE LOISIRS SARL
Numéro de dépôt :
3572161
Date de dépôt :
23/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2018
Présentation de la marque DASEL SPORTS DASELSPORTS.COM
Déposée le 23 avril 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORTS ET DE LOISIRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DASEL SPORTS DASELSPORTS.COM »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORTS ET DE LOISIRS domicilié(e) 48 Rue René et Gaston Caudron,44150 ANCENIS - 44150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 441 893 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORTS ET DE LOISIRS domicilié(e) 48 Rue René et Gaston Caudron,44150 ANCENIS - 44150 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DASEL SPORTS DASELSPORTS.COM est expirée depuis le 23 avril 2018.
DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORTS ET DE LOISIRS SARL - 48 Rue René et Gaston Caudron,44150 ANCENIS - 44150 - France - SIREN 501441893
DISTRIBUTION D'ARTICLES DE SPORTS ET DE LOISIRS - 48 Rue René et Gaston Caudron,44150 ANCENIS - 44150 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-39
Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22
Inscription le 23 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644999 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-23
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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