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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Distribution Batteries FAAM France
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ECO-FAM
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECO-FAM
Distribution Batteries FAAM France SARL

Numéro de dépôt :
3449293
Date de dépôt :
08/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2016
ECO-FAM de Distribution Batteries FAAM France

Présentation de la marque ECO-FAM

Déposée le 8 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Distribution Batteries FAAM France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO-FAM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Distribution Batteries FAAM France domicilié(e) 10 Parc du Club Millénaire, 1025 rue Henri Becquerel,34036 MONTPELLIER - 34036 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 807 630 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Jacques MARTEL Gérant domicilié(e) 45 Avenue Frédéric Mistral,34340 MARSEILLAN - 34340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-FAM est expirée depuis le 8 septembre 2016.

Distribution Batteries FAAM France a également déposé les autres marques suivantes : CLEMCO


Distribution Batteries FAAM France SARL - 10 Parc du Club Millénaire, 1025 rue Henri Becquerel,34036 MONTPELLIER - 34036 - France - SIREN 477807630


Monsieur Jean-Jacques MARTEL Gérant - 45 Avenue Frédéric Mistral,34340 MARSEILLAN - 34340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Appareils et instruments scientifiques, (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquette souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels(programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.