Déposée le 26 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Distribution Batteries FAAM France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLEMCO »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Distribution Batteries FAAM France domicilié(e) 10 Parc du Club Millénaire, 1025 rue Henri Becquerel,34036 MONTPELLIER - 34036 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 807 630 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Jacques MARTEL Gérant domicilié(e) 45 Avenue Frédéric Mistral,34340 MARSEILLAN - 34340 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13
Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48
Appareils et instruments scientifiques, (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquette souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.
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