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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION AZUREENE DE BOISSONS
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GRAIN DE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GRAIN DE
DISTRIBUTION AZUREENE DE BOISSONS, SAS

Numéro de dépôt :
4191174
Date de dépôt :
22/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
GRAIN DE de DISTRIBUTION AZUREENE DE BOISSONS

Présentation de la marque GRAIN DE

Déposée le 22 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION AZUREENE DE BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GRAIN DE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION AZUREENE DE BOISSONS domicilié(e) 4, rue du Puits - 06800 - CAGNES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 141 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Carole FERRAN, Avocat domicilié(e) 5, rue de la Préfecture - 06300 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DISTRIBUTION AZUREENE DE BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : L'INATTENDUE , L'EFFET MER , D'AZUR , UNO


DISTRIBUTION AZUREENE DE BOISSONS, SAS - 4, rue du Puits - 06800 - CAGNES SUR MER - France - SIREN 395141294


Maître Carole FERRAN, Avocat - 5, rue de la Préfecture - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°679899 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°679898 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Sur le territoire français, pour les appellations : vin pays du Var, vin pays de l'île de beauté, vin pays de la méditerranée, Côte de Provence, vin de France.