Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISTRIBUTION ARCHITECTS
DISTRIBUTION ARCHITECTS INTERNATIONAL INC (Société incorporée selon les lois de l'Etat du Texas - USA)

Numéro de dépôt :
1557522
Date de dépôt :
27/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/1999

Présentation de la marque DISTRIBUTION ARCHITECTS

Déposée le 27 octobre 1989 par DISTRIBUTION ARCHITECTS INTERNATIONAL INC (Société incorporée selon les lois de l'Etat du Texas - USA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISTRIBUTION ARCHITECTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DISTRIBUTION ARCHITECTS INTERNATIONAL INC (Société incorporée selon les lois de l'Etat du Texas - USA), domicilié(e) 6101 S Rural Road, 101 Tempe, AZ 85283 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLIFFORD CHANCE - France.

La marque DISTRIBUTION ARCHITECTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTRIBUTION ARCHITECTS est expirée depuis le 27 octobre 1999.

DISTRIBUTION ARCHITECTS INTERNATIONAL INC (Société incorporée selon les lois de l'Etat du Texas - USA a également déposé les autres marques suivantes : DA


DISTRIBUTION ARCHITECTS INTERNATIONAL INC (Société incorporée selon les lois de l'Etat du Texas - USA) - 6101 S Rural Road, 101 Tempe, AZ 85283 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CLIFFORD CHANCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

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