DA
Présentation de la marque DA
Déposée le 27 octobre 1989 par DISTRIBUTION ARCHITECTS INTERNATIONAL INC (Société incorporée selon les lois de l'Etat du Texas - USA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DA est expirée depuis le 27 octobre 1999.
DISTRIBUTION ARCHITECTS INTERNATIONAL INC (Société incorporée selon les lois de l'Etat du Texas - USA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15