Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROMAGETTES
DISTRIBUTIE TRIAL B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
4119296
Date de dépôt :
19/09/2014
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
19/09/2024
FROMAGETTES de DISTRIBUTIE TRIAL B.V

Présentation de la marque FROMAGETTES

Déposée le 19 septembre 2014 par la société étrangère DISTRIBUTIE TRIAL B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « FROMAGETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la société étrangère DISTRIBUTIE TRIAL B.V domicilié(e) Hoekeindseweg 95 - 2665 - KC BLEISWIJK - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque FROMAGETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROMAGETTES est expirée depuis le 19 septembre 2024.

DISTRIBUTIE TRIAL B.V a également déposé les autres marques suivantes : BOUF-FEU , CROUSTI-FEU , BOUFFE FEU , FLAMMETTES , P'TITS-FEU


DISTRIBUTIE TRIAL B.V., Société de droit néerlandais - Hoekeindseweg 95 - 2665 - KC BLEISWIJK - Pays-Bas


NONY, Mme TERTRAIS Marion - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Inscription le 20 juillet 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°790891 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; aliments conservés non compris dans d'autres classes, à savoir poisson en conserve, en bocal, séché, viande en conserve, en bocal, séchée, légumes en conserve, en bocal, séchés, fruits en conserve, en bocal, séchés ; plats et en-cas cuisinés, non compris dans d'autres classes, à savoir aliments réfrigérés contenant principalement du poisson, plats réfrigérés à base de poisson, plats cuisinés contenant principalement du poisson, croquettes de poisson ; croquettes de poisson surgelées ; filets de poisson ; filets de poisson surgelés ; poissons panés ; poissons panés surgelés ; produits à base de poisson ; produits frais à base de poisson ; produits surgelés à base de poisson ; produits conservés à base de poisson ; poisson avec chips ; poisson cuit surgelé ; poisson surgelé ; plats préparés surgelés contenant principalement du poisson ; plats pré-cuits contenant principalement du poisson ; poisson transformé ; langoustines préparées ; langoustines surgelées ; steaks de poisson ; steaks de poisson surgelés ; crevettes décortiquées ; poulet ; morceaux de poulet ; produits à base de poulet ; poulet cuit ; poulet surgelé ; poulet congelé ; poulet déshydraté ; poulet frit ; poulet frit surgelé ; plats préparés contenant principalement du poulet ; morceaux de poulet à utiliser comme garniture de sandwichs ; nuggets de poulet ; plats préparés surgelés contenant principalement du poulet ; poulet à la Kiev ; poulet à la Kiev surgelé ; petit-pois ; pois cassés verts ; pois Marrowfat ; pois conservés ; pois transformés ; pois surgelés ; graines de soja ; graines de soja conservées ; graines de soja surgelées ; plats préparés surgelés contenant principalement des légumes ; légumes surgelés ; légumes surgelés emballés en portion individuelle ; maïs cuisiné ; maïs conservé ; maïs surgelé ; steaks hachés ; steaks hachés surgelés ; steaks hachés cuisinés ; steaks hachés cuisinés surgelés ; produits à base de viande prenant la forme de steaks hachés ; steaks hachés végétariens ; steaks hachés végétariens surgelés ; steaks de viande ; steaks de viande surgelés ; plats cuisinés contenant entièrement ou quasi entièrement du poisson ; plats cuisinés surgelés contenant entièrement ou quasi entièrement du poisson ; plats cuisinés contenant entièrement ou quasi entièrement du gibier ; plats cuisinés surgelés contenant entièrement ou quasi entièrement du gibier ; plats cuisinés contenant entièrement ou quasi entièrement de la viande ; plats cuisinés surgelés contenant entièrement ou quasi entièrement de la viande ; plats cuisinés contenant entièrement ou quasi entièrement de la volaille ; plats cuisinés surgelés contenant entièrement ou quasi entièrement de la volaille ; plats cuisinés contenant entièrement ou quasi entièrement des légumes ; plats cuisinés surgelés contenant entièrement ou quasi entièrement des légumes ; en-cas à base de pomme de terre sous forme de morceaux frits ; en-cas surgelés à base de pomme de terre sous forme de morceaux frits ; en-cas à base de pomme de terre sous forme de morceaux pouvant être frits ; tourte à la viande ; tourte à la viande surgelée ;

Café, thé, cacao, succédanés du café ; riz, tapioca, sagou ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sucre ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats et en-cas cuisinés, à savoir pâtisserie surgelée farcie de viande et légumes ; pâtisseries surgelées farcies de légumes ; riz cuisiné surgelé avec assaisonnement et légumes ; petit-pains contenant des steaks hachés ; tartes contenant du poisson ; tartes surgelées contenant du poisson ; tartes contenant du gibier ; tartes surgelées contenant du gibier ; tartes contenant de la viande ; tartes surgelées contenant de la viande ; tartes contenant de la volaille ; tartes surgelées contenant de la volaille ; tartes contenant des légumes ; tartes surgelées contenant des légumes ; gaufres ; gaufres surgelées ; pâtes surgelées ; plats préparés contenant entièrement ou quasi entièrement des pâtes ; plats préparés surgelés contenant entièrement ou quasi entièrement des pâtes contenant entièrement ou quasi entièrement des pâtes.