Marque renouvelée - Marque en non vigueur

YELLOW NORMANDY
DISTRIBUTEURS GROSSISTES DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1741380
Date de dépôt :
02/09/1986
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2006

Présentation de la marque YELLOW NORMANDY

Déposée le 2 septembre 1986 par la société DISTRIBUTEURS GROSSISTES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YELLOW NORMANDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DISTRIBUTEURS GROSSISTES DE FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle des Cettons, 78570 CHANTELOUP LES VIGNES (dossier no 2074353) - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 714 404 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet THIBON-LITTAYE domicilié(e) (dossier no 2074353) - France.

La marque YELLOW NORMANDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YELLOW NORMANDY est expirée depuis le 2 septembre 2006.

DISTRIBUTEURS GROSSISTES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CHEF SERVICE QUALITE PRIX SERVICE , YELLOW PROVENCE , CHEF ROYAL


DISTRIBUTEURS GROSSISTES DE FRANCE - Zone Industrielle des Cettons, 78570 CHANTELOUP LES VIGNES (dossier no 2074353) - France - SIREN 339714404


Cabinet THIBON-LITTAYE - (dossier no 2074353) - France


Renouvellement sans limitation le 29 août 1996 n°2074353 - Publication au BOPI 1996-08-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-01

Inscription le 22 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209885 - Publication au BOPI 1996-11-22

Inscription le 20 mars 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°183201 - Publication au BOPI 1995-03-20

Inscription le 20 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183182 - Publication au BOPI 1995-03-20

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus) et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles, lait et autres produits laitiers.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour animaux;malt.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Spiritueux à l'exception des eaux-de-vie, liqueurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.