Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST. – BART
DISTRIBUIDORA INTERNACIONAL DE ALIMENTACION S.A, Société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
3951717
Date de dépôt :
08/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2022
ST. – BART de DISTRIBUIDORA INTERNACIONAL DE ALIMENTACION S.A

Présentation de la marque ST. – BART

Déposée le 8 octobre 2012 par la société étrangère DISTRIBUIDORA INTERNACIONAL DE ALIMENTACION S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ST. – BART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la société étrangère DISTRIBUIDORA INTERNACIONAL DE ALIMENTACION S.A domicilié(e) Parque Empresarial de las Rozas, Edificio TRIPAK C/ Jacinto Benavente 2 A - 28232 - LAS ROZAS MADRID - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mle DIMAGGIO Alexandra domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET cedex - France.

La marque ST. – BART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST. – BART est expirée depuis le 8 octobre 2022.

DISTRIBUIDORA INTERNACIONAL DE ALIMENTACION S.A a également déposé les autres marques suivantes : DIA , DIA % , (Marque figurative) , ANDERSON'S , BASIC , CAMPUS DIA% , CLAREL , AURA , DANTE , CLAREL


DISTRIBUIDORA INTERNACIONAL DE ALIMENTACION S.A, Société de droit espagnol - Parque Empresarial de las Rozas, Edificio TRIPAK C/ Jacinto Benavente 2 A - 28232 - LAS ROZAS MADRID - Espagne


NOVAGRAAF FRANCE, Mle DIMAGGIO Alexandra - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET cedex - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 10 juin 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°625306 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-10

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins).