ST. – BART
Présentation de la marque ST. – BART
Déposée le 8 octobre 2012 par la société étrangère DISTRIBUIDORA INTERNACIONAL DE ALIMENTACION S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ST. – BART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ST. – BART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST. – BART est expirée depuis le 8 octobre 2022.
DISTRIBUIDORA INTERNACIONAL DE ALIMENTACION S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Inscription le 10 juin 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°625306 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-10