DISTRIBUIDORA INTERNACIONAL DE ALIMENTACION, S.A., société de droit espagnol
Numéro de dépôt :
4034689
Date de dépôt :
24/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/09/2023
Présentation de la marque bonté NATURALS
Déposée le 24 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBUIDORA INTERNACIONAL DE ALIMENTACION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « bonté NATURALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-42 du 18 octobre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIBUIDORA INTERNACIONAL DE ALIMENTACION domicilié(e) c/ Jacinto Benavente 2 A, Parque Empresarial las Rozas, Ed. TRIPARK, 28232 LAS ROZAS, Madrid - Espagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque bonté NATURALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTRIBUIDORA INTERNACIONAL DE ALIMENTACION, S.A., société de droit espagnol - c/ Jacinto Benavente 2 A, Parque Empresarial las Rozas, Ed. TRIPARK, 28232 LAS ROZAS, Madrid - Espagne
NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie ; porcelaine et faïence.
Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
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