DISTRIBUIDORA INTERNACIONAL DE ALIMENTACION, S.A., Société de droit espanol
Numéro de dépôt :
3982017
Date de dépôt :
11/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/02/2023
Présentation de la marque BONTÉ
Déposée le 11 février 2013 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBUIDORA INTERNACIONAL DE ALIMENTACION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « BONTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-10 du 8 mars 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIBUIDORA INTERNACIONAL DE ALIMENTACION domicilié(e) C/ Jacinto Benavente 2A, Parque Empresarial las Rozas – Ed. TRIPARK, 28232 LAS ROZAS, Madrid - Espagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.
La marque BONTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTRIBUIDORA INTERNACIONAL DE ALIMENTACION, S.A., Société de droit espanol - C/ Jacinto Benavente 2A, Parque Empresarial las Rozas – Ed. TRIPARK, 28232 LAS ROZAS, Madrid - Espagne
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France
Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; armes blanches ; rasoirs.
Papier, carton et produits en ces matières, à savoir couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton ; papier pour appareils enregistreur ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir, boîtes en verre, bougeoirs, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases, vaisselle, verres (récipients), flacons, porte-savon, porte-serviettes, poudriers, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfums.
Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
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