Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIANÉ
DISTRIBUIDORA INTERNACIONAL DE ALIMENTACION, S.A., Société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
3982652
Date de dépôt :
13/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/02/2023
BIANÉ de DISTRIBUIDORA INTERNACIONAL DE ALIMENTACION

Présentation de la marque BIANÉ

Déposée le 13 février 2013 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBUIDORA INTERNACIONAL DE ALIMENTACION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BIANÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIBUIDORA INTERNACIONAL DE ALIMENTACION domicilié(e) C/ Jacinto Benavente 2A, Parque Empresarial las Rozas – Ed. TRIPARK, 28232 LAS ROZAS, Madrid - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque BIANÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIANÉ est expirée depuis le 13 février 2023.

DISTRIBUIDORA INTERNACIONAL DE ALIMENTACION a également déposé les autres marques suivantes : DIA , DIA % , (Marque figurative) , ANDERSON'S , ST. – BART , BASIC , CAMPUS DIA% , CLAREL , AURA , DANTE


DISTRIBUIDORA INTERNACIONAL DE ALIMENTACION, S.A., Société de droit espagnol - C/ Jacinto Benavente 2A, Parque Empresarial las Rozas – Ed. TRIPARK, 28232 LAS ROZAS, Madrid - Espagne


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 17 octobre 2013 - Retrait partiel n°611113 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-17

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires à l'exception des vitamines, minéraux et probiotiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, à l'exception des vitamines, minéraux et probiotiques ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, à l'exception des vitamines, minéraux et probiotiques ; emplâtres, pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; armes blanches ; rasoirs.

Papier, carton et produits en ces matières, à savoir couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton ; papier pour appareils enregistreur ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, à savoir torchons, chiffons de nettoyage, matériel de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir, boîtes en verre, bougeoirs, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases, vaisselle, verres (récipients), flacons, porte-savon, porte-serviettes, poudriers, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfums.

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.