BASIC
Présentation de la marque BASIC
Déposée par voie électronique le 20 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBUIDORA INTERNACIONAL DE ALIMENTACION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BASIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BASIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077465.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASIC est expirée depuis le 20 mars 2024.
DISTRIBUIDORA INTERNACIONAL DE ALIMENTACION a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Inscription le 22 juillet 2016 - Rejet total n°674351 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-22
Inscription le 8 août 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°766180 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-08
Errata sur les inscriptions - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40
Inscription le 3 septembre 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°767554 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-03
Inscription le 22 juillet 2016 - Erratum n°767553 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2016-07-22
Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06