Déposée le 7 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUPER GOUTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-24 du 18 juin 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE domicilié(e) 217 chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2242008) - 69230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 502 761 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN &MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2242008) - 69006 - France.
La marque SUPER GOUTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTRIBORG GROUPE, Société Anonyme - 217 chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2242008) - 69230 - France - SIREN 970502761
Cabinet GERMAIN &MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2242008) - 69006 - France
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2003 n°2242008 - Publication au BOPI 2003-05-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42
Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296487 - Publication au BOPI 2000-03-06
Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296486 - Publication au BOPI 2000-03-06
Inscription le 21 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295726 - Publication au BOPI 2000-02-21
Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gélées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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