Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES P'TITS BIO
DISTRIBORG GROUPE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
96637126
Date de dépôt :
29/07/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2026

Présentation de la marque LES P'TITS BIO

Déposée le 29 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES P'TITS BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 502 761 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque LES P'TITS BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES P'TITS BIO arrivera à expiration en date du 29 juillet 2026.

DISTRIBORG GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : WAKAMA , GAYELORD HAUSER , De la Nature à l'Équilibre , CHRONOSLIM , REDUC'STRESS , FORTI'FORM , RIKICHOC , OPTI'MAN MINCEUR , GB TRE , OPTIMESSENCE


DISTRIBORG GROUPE, Société anonyme - 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France - SIREN 970502761


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 6 avril 2006 n°2311993 - Publication au BOPI 2006-04-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2016 n°2624886 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-07-28

Inscription le 1 août 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°765578 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-08-01

Petits biscuits fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique