Présentation de la marque GAYELORD HAUSER LE CARRE FORME
Déposée le 11 août 1988 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GAYELORD HAUSER LE CARRE FORME »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2380804) - 69230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 502 761 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIBORG GROUPE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2380804) - 69230 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTRIBORG GROUPE SA - 217 Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2380804) - 69230 - France - SIREN 970502761
DISTRIBORG GROUPE - 217 Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2380804) - 69230 - France
Renouvellement sans limitation n°2122950 - Publication au BOPI 1998-36
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2008 n°2380804 - Publication au BOPI 2008-07-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04
Inscription le 23 mai 2000 - Gage constitué n°300883 - Publication au BOPI 2000-05-23
Inscription le 21 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295726 - Publication au BOPI 2000-02-21
Inscription le 24 août 1998 - Changement de dénomination n°260740 - Publication au BOPI 1998-08-24
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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