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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE
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EVERNAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EVERNAT
DISTRIBORG GROUPE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93455739
Date de dépôt :
12/02/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2023

Présentation de la marque EVERNAT

Déposée le 12 février 1993 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EVERNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 502 761 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque EVERNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EVERNAT est expirée depuis le 12 février 2023.

DISTRIBORG GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : WAKAMA , GAYELORD HAUSER , De la Nature à l'Équilibre , CHRONOSLIM , REDUC'STRESS , FORTI'FORM , RIKICHOC , OPTI'MAN MINCEUR , GB TRE , OPTIMESSENCE


DISTRIBORG GROUPE, Société anonyme - 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France - SIREN 970502761


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Inscription le 15 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°197620 - Publication au BOPI 1996-02-15

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2002 n°2228739 - Publication au BOPI 2002-10-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Renouvellement sans limitation le 8 février 2013 n°2521321 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-08

Inscription le 1 août 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°765578 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-08-01

Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, produits alimentaires et de régime à usage médical.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confiture, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, conserves; tous les produits précités y compris en tant que produits diététiques non à usage médical.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces, sauces à salade; épices, glace à rafraîchir; tous les produits précités y compris en tant que produits diététiques non à usage médical.Fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; tous les produits précités y compris en tant que produits diététiques non à usage médical.Boissons alcooliques (à l'exception des bières), tous les produits précités y compris en tant que produits diététiques non à usage médical

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.