Marque expirée - Marque en non vigueur

DOULISS'
DISTRIBORG GROUPE SA

Numéro de dépôt :
1502982
Date de dépôt :
13/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2018

Présentation de la marque DOULISS'

Déposée le 13 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOULISS' »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2393446) - 69230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 502 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIBORG GROUPE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2393446) - 69230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOULISS' est expirée depuis le 13 décembre 2018.

DISTRIBORG GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : WAKAMA , GAYELORD HAUSER , De la Nature à l'Équilibre , CHRONOSLIM , REDUC'STRESS , FORTI'FORM , RIKICHOC , OPTI'MAN MINCEUR , GB TRE , OPTIMESSENCE


DISTRIBORG GROUPE SA - 217 Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2393446) - 69230 - France - SIREN 970502761


DISTRIBORG GROUPE - 217 Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2393446) - 69230 - France


Renouvellement sans limitation n°2130376 - Publication au BOPI 1998-51

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2008 n°2393446 - Publication au BOPI 2008-12-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296487 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296486 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 21 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295726 - Publication au BOPI 2000-02-21

Fruits conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, desserts et compotes à base de fruits.