Déposée le 5 février 1999 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CYCLESSENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-12 du 19 mars 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE domicilié(e) 217 chemin du Grand Revoyet, 69230 SAINT GENIS LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 502 761 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque CYCLESSENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTRIBORG GROUPE Société Anonyme - 217 chemin du Grand Revoyet, 69230 SAINT GENIS LAVAL - France - SIREN 970502761
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30
Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12
Huiles essentielles de plantes et huiles essentielles entrant dans la composition de préparations de compléments alimentaires. Produits diététiques à usage médical ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; préparations de vitamines ; oligo-éléments et nutriments entrant dans la composition de préparations de compléments alimentaires. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, produits diététiques ou naturels et compléments alimentaires de régime non à usage médical à base de viande, de poisson, de volaille et de gibier, d'extraits de viande, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, de confitures, de compotes, d'oeufs, de lait et produits laitiers, d'huiles et de graisses comestibles ; plantes et essences de plantes entrant dans la composition de produits et de compléments alimentaires diététiques ou naturels pour les soins de la beauté et du bien-être. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits diététiques ou naturels et compléments alimentaires de régime non à usage médical à base de café, de thé, de cacao, de sucre, de riz, de tapioca, de sagou, de succédanés du café, de farines et préparations faites de céréales, de pain, de pâtisserie et confiserie, de glaces comestibles, de miel, de sirop de mélasse, de levure, de poudre pour faire lever, de sel, de moutarde, de vinaigre, de sauces (condiments), d'épices, de glace à rafraîchir. Fruits et légumes frais, malt, produits diététiques ou naturels et compléments alimentaires de régime non à usage médical, à base de fruits et légumes frais, de malt. Boissons non alcooliques, sirops, boissons de fruits et jus de fruits, essences pour la préparation de boissons, préparations pour faire des boissons, jus végétaux (boissons), extraits de plantes et jus de plantes (boissons).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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