Déposée le 12 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CUISIFINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 502 761 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIBORG GROUPE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France.
La marque CUISIFINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586465.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTRIBORG GROUPE, SA - 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France - SIREN 970502761
DISTRIBORG GROUPE - 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2000 n°2162618 - Publication au BOPI 2000-01-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39
Inscription le 21 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67692 - Publication au BOPI 1992-09-21
Inscription le 28 mars 1996 - Transmission de propriété n°199528 - Publication au BOPI 1996-03-28
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2010 n°2444910 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-29
Inscription le 1 août 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°765578 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-08-01
Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Huiles et graisses comestibles animales ou végétales, conserves.Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, beurre, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices. Boissons non alcooliques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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