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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE
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CROQ'SEIGLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CROQ'SEIGLE
DISTRIBORG GROUPE SA

Numéro de dépôt :
1486221
Date de dépôt :
01/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/09/2018

Présentation de la marque CROQ'SEIGLE

Déposée le 1 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROQ'SEIGLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2385444) - 69230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 502 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIBORG GROUPE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2385444) - 69230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROQ'SEIGLE est expirée depuis le 1 septembre 2018.

DISTRIBORG GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : WAKAMA , GAYELORD HAUSER , De la Nature à l'Équilibre , CHRONOSLIM , REDUC'STRESS , FORTI'FORM , RIKICHOC , OPTI'MAN MINCEUR , GB TRE , OPTIMESSENCE


DISTRIBORG GROUPE SA - 217 Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2385444) - 69230 - France - SIREN 970502761


DISTRIBORG GROUPE - 217 Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2385444) - 69230 - France


Renouvellement sans limitation n°2124494 - Publication au BOPI 1998-40

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2008 n°2385444 - Publication au BOPI 2008-09-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296487 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296486 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 21 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295726 - Publication au BOPI 2000-02-21

Des aliments diététiques et de régime, des aliments pour enfants et malades, des produits de pâtisserie, biscuiterie, boulangerie, des préparations faites de céréales, et entre autres des pains grillés, biscottes, tartines grillées, des farines.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.