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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE
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CROQ'PAIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROQ'PAIN
DISTRIBORG GROUPE, SA

Numéro de dépôt :
1629189
Date de dépôt :
23/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/2020

Présentation de la marque CROQ'PAIN

Déposée le 23 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROQ'PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 502 761 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIBORG GROUPE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France.

La marque CROQ'PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROQ'PAIN est expirée depuis le 23 novembre 2020.

DISTRIBORG GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : WAKAMA , GAYELORD HAUSER , De la Nature à l'Équilibre , CHRONOSLIM , REDUC'STRESS , FORTI'FORM , RIKICHOC , OPTI'MAN MINCEUR , GB TRE , OPTIMESSENCE


DISTRIBORG GROUPE, SA - 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France - SIREN 970502761


DISTRIBORG GROUPE - 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Renouvellement sans limitation le 11 août 2000 n°2180305 - Publication au BOPI 2000-08-11

Inscription le 21 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295726 - Publication au BOPI 2000-02-21

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296487 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296486 - Publication au BOPI 2000-03-06

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2010 n°2454439 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Inscription le 1 août 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°765578 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-08-01

Produits alimentaires diététiques, produits à base de farine et plus particulièrement des pains et produits de boulangerie

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.