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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE
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CROQ'MIEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROQ'MIEL
DISTRIBORG GROUPE, SA

Numéro de dépôt :
1214637
Date de dépôt :
30/09/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2022

Présentation de la marque CROQ'MIEL

Déposée le 30 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROQ'MIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 502 761 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIBORG GROUPE, Service Juridique domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France.

La marque CROQ'MIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CROQ'MIEL est expirée depuis le 30 septembre 2022.

DISTRIBORG GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : WAKAMA , GAYELORD HAUSER , De la Nature à l'Équilibre , CHRONOSLIM , REDUC'STRESS , FORTI'FORM , RIKICHOC , OPTI'MAN MINCEUR , GB TRE , OPTIMESSENCE


DISTRIBORG GROUPE, SA - 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France - SIREN 970502761


DISTRIBORG GROUPE, Service Juridique - 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France


Renouvellement sans limitation n°2008654 - Publication au BOPI 1993-19

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2002 n°2220826 - Publication au BOPI 2002-05-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08

Inscription le 21 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295726 - Publication au BOPI 2000-02-21

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296486 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296487 - Publication au BOPI 2000-03-06

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2012 n°2499130 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-14

Inscription le 1 août 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°765578 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-08-01

Produits alimentaires diététiques et de régime.Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, biscuits salés, gâteaux, pâtisserie et confiserie. Miel et épices.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.