Marque expirée - Marque en non vigueur

CROC' SON
DISTRIBORG GROUPE société anonyme

Numéro de dépôt :
1458391
Date de dépôt :
31/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2018

Présentation de la marque CROC' SON

Déposée le 31 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROC' SON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2373684) - 69230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 502 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2373684) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROC' SON est expirée depuis le 31 mars 2018.

DISTRIBORG GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : WAKAMA , GAYELORD HAUSER , De la Nature à l'Équilibre , CHRONOSLIM , REDUC'STRESS , FORTI'FORM , RIKICHOC , OPTI'MAN MINCEUR , GB TRE , OPTIMESSENCE


DISTRIBORG GROUPE société anonyme - 217 Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2373684) - 69230 - France - SIREN 970502761


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2373684) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2110864 - Publication au BOPI 1998-17

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2008 n°2373684 - Publication au BOPI 2008-05-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Inscription le 26 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°473503 - Publication au BOPI 2008-03-26

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296486 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296487 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 21 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295726 - Publication au BOPI 2000-02-21

Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; levure, poudre pour faire lever.