Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONVIENT A UN REPAS VEGETARIEN
DISTRIBORG GROUPE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4097887
Date de dépôt :
16/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/06/2024
CONVIENT A UN REPAS VEGETARIEN de DISTRIBORG GROUPE

Présentation de la marque CONVIENT A UN REPAS VEGETARIEN

Déposée le 16 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CONVIENT A UN REPAS VEGETARIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 502 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque CONVIENT A UN REPAS VEGETARIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097887.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONVIENT A UN REPAS VEGETARIEN arrivera à expiration en date du 16 juin 2024.

DISTRIBORG GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : BJORG , FERLEVURE , WAKAMA , CROQ'MIEL , GAYELORD HAUSER , MANGORELA , GERMISCUIT , EQUILIBRANCE , YAOCHA , La diététique qui nourrit votre beauté


DISTRIBORG GROUPE, Société Anonyme - 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France - SIREN 970502761


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; nourritures et préparations diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical sous forme de boissons ; compléments alimentaires et préparations diététiques non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou et succédanés du café ; compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical ;

Fruits et légumes, conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; tous les produits cités précédemment étant des produits diététiques à usage non médical ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farine et préparations à base de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, levure chimique, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments) ; épices ; tous les produits cités précédemment étant des produits diététiques non à usage médical ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées, jus de fruits, boissons à base de fruits, sirops et autres préparations pour la fabrication de boissons ; tous les produits cités précédemment étant des produits diététiques non à usage médical.