Marque expirée - Marque en non vigueur

CONFIMIEL
DISTRIBORG GROUPE, SA

Numéro de dépôt :
1573818
Date de dépôt :
05/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2020

Présentation de la marque CONFIMIEL

Déposée le 5 février 1990 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFIMIEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 502 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIBORG GROUPE, SA domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONFIMIEL est expirée depuis le 5 février 2020.

DISTRIBORG GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : WAKAMA , GAYELORD HAUSER , De la Nature à l'Équilibre , CHRONOSLIM , REDUC'STRESS , FORTI'FORM , RIKICHOC , OPTI'MAN MINCEUR , GB TRE , OPTIMESSENCE


DISTRIBORG GROUPE, SA - 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France - SIREN 970502761


DISTRIBORG GROUPE, SA - 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Renouvellement sans limitation le 4 février 2000 n°2164571 - Publication au BOPI 2000-02-04

Inscription le 21 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295726 - Publication au BOPI 2000-02-21

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296487 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296486 - Publication au BOPI 2000-03-06

Renouvellement sans limitation le 6 août 2010 n°2448274 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-08-06

Inscription le 1 août 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°765578 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-08-01

Miels, produits à base de miel et les aliments diététiques et de régime à base de miel

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.