Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONDISALT
DISTRIBORG GROUPE, SA

Numéro de dépôt :
1734105
Date de dépôt :
21/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2020

Présentation de la marque CONDISALT

Déposée le 21 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONDISALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 502 761 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIBORG GROUPE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France.

La marque CONDISALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONDISALT est expirée depuis le 21 mai 2020.

DISTRIBORG GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : WAKAMA , GAYELORD HAUSER , De la Nature à l'Équilibre , CHRONOSLIM , REDUC'STRESS , FORTI'FORM , RIKICHOC , OPTI'MAN MINCEUR , GB TRE , OPTIMESSENCE


DISTRIBORG GROUPE, SA - 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France - SIREN 970502761


DISTRIBORG GROUPE - 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-12

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2000 n°2168200 - Publication au BOPI 2000-03-15

Inscription le 21 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295726 - Publication au BOPI 2000-02-21

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296487 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296486 - Publication au BOPI 2000-03-06

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2010 n°2444885 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-29

Inscription le 1 août 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°765578 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-08-01

Produits diététiques à usage non médical, à savoir: levure, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, condiments pour assaisonnement des plats et aliments

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.