DISTRIBORG GROUPE Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
3542050
Date de dépôt :
05/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2017
Présentation de la marque Complexe Pro CLA
Déposée le 5 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Complexe Pro CLA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE domicilié(e) 217, Chemin du Grand Revoyet,69230 ST GENIS LAVAL - 69230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 502 761 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTRIBORG GROUPE Société anonyme à conseil d'administration - 217, Chemin du Grand Revoyet,69230 ST GENIS LAVAL - 69230 - France - SIREN 970502761
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-27
Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02
Aliments pour bébés ; produits alimentaires et de régimes à usage médical ; pilules à usage pharmaceutique, capsules pour médicaments, infusions médicinales.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, sauces à base de fruit ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Biscuits, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical à base de : café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou et succédanés du café ; compléments alimentaires et produits diététiques non à usage médical contenant des ingrédients d'origine végétale.
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