CHOCOMAT'
Présentation de la marque CHOCOMAT'
Déposée le 27 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CHOCOMAT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHOCOMAT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOCOMAT' est expirée depuis le 27 décembre 2022.
DISTRIBORG GROUPE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22
Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2013 n°2518294 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-10
Inscription le 1 août 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°765578 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-08-01