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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE
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CASEMA
Marque expirée - Marque en non vigueur

CASEMA
DISTRIBORG GROUPE SA

Numéro de dépôt :
1496263
Date de dépôt :
28/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2018

Présentation de la marque CASEMA

Déposée le 28 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASEMA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2388826) - 69230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 502 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIBORG GROUPE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2388826) - 69230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CASEMA est expirée depuis le 28 octobre 2018.

DISTRIBORG GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : WAKAMA , GAYELORD HAUSER , De la Nature à l'Équilibre , CHRONOSLIM , REDUC'STRESS , FORTI'FORM , RIKICHOC , OPTI'MAN MINCEUR , GB TRE , OPTIMESSENCE


DISTRIBORG GROUPE SA - 217 Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2388826) - 69230 - France - SIREN 970502761


DISTRIBORG GROUPE - 217 Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2388826) - 69230 - France


Renouvellement sans limitation n°2126903 - Publication au BOPI 1998-45

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2008 n°2388826 - Publication au BOPI 2008-10-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296487 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 6 mars 2000 - Changement de dénomination n°296486 - Publication au BOPI 2000-03-06

Inscription le 21 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295726 - Publication au BOPI 2000-02-21

Aliments infantiles, et notamment lait sous toutes ses formes.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.