DISTRIBORG GROUPE Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
98716893
Date de dépôt :
03/02/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2018
Présentation de la marque CALMESSIA
Déposée le 3 février 1998 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CALMESSIA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE domicilié(e) 217, Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2365653) - 69230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 502 761 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2365653) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTRIBORG GROUPE Société anonyme à conseil d'administration - 217, Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2365653) - 69230 - France - SIREN 970502761
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2365653) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 29 février 2008 n°2365653 - Publication au BOPI 2008-02-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29
Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12
Produits et substances diététiques à usage médical ; préparations d'oligo-éléments et nutriments pour la consommation humaine. Préparations de vitamines. Extraits et mélanges de plantes, jus de plantes et jus végétaux pour la consommation humaine sous forme de compléments alimentaires. Préparations de compléments alimentaires à base d'oligo-éléments et nutriments. Préparations pour faire des boissons sous forme d'ampoules, boissons diététiques non alcooliques à usage non médical.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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