Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bonneterre Bio jusqu'au Goût
DISTRIBORG GROUPE, société anonyme

Numéro de dépôt :
4092221
Date de dépôt :
20/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/05/2024
Bonneterre Bio jusqu\'au Goût de DISTRIBORG GROUPE

Présentation de la marque Bonneterre Bio jusqu'au Goût

Déposée le 20 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bonneterre Bio jusqu'au Goût » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 502 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque Bonneterre Bio jusqu'au Goût a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092221.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bonneterre Bio jusqu'au Goût arrivera à expiration en date du 20 mai 2024.

DISTRIBORG GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : BJORG , FERLEVURE , WAKAMA , CROQ'MIEL , GAYELORD HAUSER , MANGORELA , GERMISCUIT , EQUILIBRANCE , YAOCHA , La diététique qui nourrit votre beauté


DISTRIBORG GROUPE, société anonyme - 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France - SIREN 970502761


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Produits issus de l'agriculture biologique à savoir viande, poisson, volaille et gibier ; produits diététiques non à usage médical, à savoir viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves à base des produits précités ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; tous ces produits étant exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits issus de l'agriculture biologique à savoir café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; produits diététiques non à usage médical, à savoir café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salades ; épices ; glace à rafraîchir ; farine de soja ; tous ces produits étant exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits issus de l'agriculture biologique à savoir produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; produits diététiques non à usage médical, à savoir café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt ; tous ces produits étant exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits issus de l'agriculture biologique à savoir bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; produits diététiques non à usage médical, à savoir bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; tous ces produits étant exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), y compris toutes boissons à base de produits issus de l'agriculture biologique.