Présentation de la marque Bonneterre Bio jusqu'au Goût
Déposée le 20 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Bonneterre Bio jusqu'au Goût » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-24 du 13 juin 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 502 761 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.
La marque Bonneterre Bio jusqu'au Goût a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092221.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTRIBORG GROUPE, société anonyme - 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France - SIREN 970502761
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France
Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Inscription le 1 août 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°765578 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-08-01
Produits issus de l'agriculture biologique à savoir viande, poisson, volaille et gibier ; produits diététiques non à usage médical, à savoir viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves à base des produits précités ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; tous ces produits étant exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits issus de l'agriculture biologique à savoir café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; produits diététiques non à usage médical, à savoir café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salades ; épices ; glace à rafraîchir ; farine de soja ; tous ces produits étant exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits issus de l'agriculture biologique à savoir produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; produits diététiques non à usage médical, à savoir café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt ; tous ces produits étant exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits issus de l'agriculture biologique à savoir bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; produits diététiques non à usage médical, à savoir bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; tous ces produits étant exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), y compris toutes boissons à base de produits issus de l'agriculture biologique.
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