Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bio-Nutrition
DISTRIBORG GROUPE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3661254
Date de dépôt :
19/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2019
Bio-Nutrition de DISTRIBORG GROUPE

Présentation de la marque Bio-Nutrition

Déposée le 19 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bio-Nutrition » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-32 du 7 août 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 502 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIBORG GROUPE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France.

La marque Bio-Nutrition a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3661254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio-Nutrition est expirée depuis le 19 juin 2019.

DISTRIBORG GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : BJORG , FERLEVURE , WAKAMA , CROQ'MIEL , GAYELORD HAUSER , MANGORELA , GERMISCUIT , EQUILIBRANCE , YAOCHA , La diététique qui nourrit votre beauté


DISTRIBORG GROUPE, Société Anonyme - 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France - SIREN 970502761


DISTRIBORG GROUPE - 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; produits alimentaires et de régimes à usage médical ; compléments alimentaires sous forme de boissons à usage médical ; produits diététiques à usage médical, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine ; préparations de vitamines, préparations de compléments alimentaires à base d'oligo-éléments, d'huiles essentielles de plantes, d'extraits de plantes fraîches et de jus de plantes. Tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à base de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; compléments alimentaires non à usage médical à base de minéraux et d'oligo-éléments. Tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à base de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, extraits et mélanges, d'extraits de plantes fraîches, produits diététiques non à usage médical et tous compléments alimentaires à savoir : compléments de l'alimentation courante utilisés pour pallier l'insuffisance réelle ou supposée des apports journaliers à base de : café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse. Tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à base de produits qui en sont issus.

Produits issus de l'agriculture biologique et produits diététiques non à usage médical, à savoir produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt. Tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à base de produits qui en sont issus.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Essence pour la préparation de boissons extraits de plantes et jus de plantes (boissons). Tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à base de produits qui en sont issus.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) : ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à base de produits qui en sont issus.