Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRICOLTURA BIO BIOLOGICA
DISTRIBORG GROUPE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3078424
Date de dépôt :
24/01/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2011
AGRICOLTURA BIO BIOLOGICA de DISTRIBORG GROUPE

Présentation de la marque AGRICOLTURA BIO BIOLOGICA

Déposée le 24 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AGRICOLTURA BIO BIOLOGICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTRIBORG GROUPE domicilié(e) 217 chemin du Grand Revoyet, 69230 SAINT GENIS LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 502 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque AGRICOLTURA BIO BIOLOGICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078424.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRICOLTURA BIO BIOLOGICA est expirée depuis le 24 janvier 2011.

DISTRIBORG GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : WAKAMA , GAYELORD HAUSER , De la Nature à l'Équilibre , CHRONOSLIM , REDUC'STRESS , FORTI'FORM , RIKICHOC , OPTI'MAN MINCEUR , GB TRE , OPTIMESSENCE


DISTRIBORG GROUPE Société Anonyme - 217 chemin du Grand Revoyet, 69230 SAINT GENIS LAVAL - France - SIREN 970502761


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 21 janvier 2002 - Rejet partiel n°339171 - Publication au BOPI 2002-01-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons)