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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBORG FRANCE
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TUO TEA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TUO TEA
DISTRIBORG FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
92426750
Date de dépôt :
15/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2022

Présentation de la marque TUO TEA

Déposée le 15 juillet 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBORG FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUO TEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBORG FRANCE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 712 350 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIBORG FRANCE, Service Juridique domicilié(e) 217 CHEMIN DU GRAND REVOYET - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France.

La marque TUO TEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TUO TEA est expirée depuis le 15 juillet 2022.

DISTRIBORG FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MOD'COCKTAIL , SUPPLEFER , AQUA'MINCEUR , VIVIS DIETETIQUE , AQUA'DETENTE , AQUA'DIGEST , AQUA'ACTIF , HERBA VIVA , SAVEUR DES THÉS , EUROFLOR


DISTRIBORG FRANCE, SAS - 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France - SIREN 402712350


DISTRIBORG FRANCE, Service Juridique - 217 CHEMIN DU GRAND REVOYET - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Inscription le 10 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°416579 - Publication au BOPI 2005-08-10

Inscription le 10 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416581 - Publication au BOPI 2005-08-10

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2002 n°2218208 - Publication au BOPI 2002-03-12

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2013 n°2518610 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-11

Thé