Déposée le 8 mars 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBORG FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « THE MINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBORG FRANCE domicilié(e) 217 Chemin du grand Revoyet - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 712 350 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Benhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque THE MINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTRIBORG FRANCE, Société par actions simplifiée - 217 Chemin du grand Revoyet - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France - SIREN 402712350
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Benhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Renouvellement sans limitation n°2041681 - Publication au BOPI 1995-04
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2004 n°2275525 - Publication au BOPI 2004-11-15
Inscription le 31 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59753 - Publication au BOPI 1992-01-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31
Inscription le 10 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416581 - Publication au BOPI 2005-08-10
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2015 n°2582568 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-26
Inscription le 1 août 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°765582 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-08-01
Produits d'hygiène, de soins, de santé et de beauté ayant ou non le caractère de produits cosmétiques, notamment produits naturels d'origine végétale, en usage externe ou interne, ayant ou non le caractère de produits diététiques, de compléments alimentaires enrichis ou non, en particulier plantes de la famille des Ternstroemiacées, dont le Theier et ses variétés, soumis à une stabilisation par torrefaction pour éviter la fermentation.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "THE MINCE"
