Déposée le 31 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBORG FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUYIN »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBORG FRANCE domicilié(e) 217, Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2368744) - 69230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 712 350 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2368744) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTRIBORG FRANCE Société par Actions Simplifiée - 217, Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2368744) - 69230 - France - SIREN 402712350
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2368744) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation n°2105032 - Publication au BOPI 1998-08
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2008 n°2368744 - Publication au BOPI 2008-03-31
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1998-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36
Inscription le 23 décembre 1997 - Changement de dénomination n°247298 - Publication au BOPI 1997-12-23
Inscription le 31 mars 2008 - Changement de nature juridique n°473707 - Publication au BOPI 2008-03-31
Inscription le 23 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247297 - Publication au BOPI 1997-12-23
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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