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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBORG FRANCE
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SONVITAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SONVITAL
DISTRIBORG FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1330677
Date de dépôt :
13/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2025

Présentation de la marque SONVITAL

Déposée le 13 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBORG FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SONVITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBORG FRANCE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 712 350 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Benhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque SONVITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SONVITAL arrivera à expiration en date du 13 novembre 2025.

DISTRIBORG FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MOD'COCKTAIL , SUPPLEFER , AQUA'MINCEUR , VIVIS DIETETIQUE , AQUA'DETENTE , AQUA'DIGEST , AQUA'ACTIF , HERBA VIVA , TUO TEA , SAVEUR DES THÉS


DISTRIBORG FRANCE, Société par actions simplifiée - 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France - SIREN 402712350


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Benhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2005 n°2298569 - Publication au BOPI 2005-10-06

Renouvellement sans limitation n°2056789 - Publication au BOPI 1995-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Inscription le 8 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416474 - Publication au BOPI 2005-08-08

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2015 n°2601389 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2015-11-03

Inscription le 1 août 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°765582 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-08-01

Produits diététiques et produits alimentaires à base de son, à l'exclusion de tout produit pharmaceutique.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.