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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBORG FRANCE
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SAVEUR DES THÉS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAVEUR DES THÉS
DISTRIBORG FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1258364
Date de dépôt :
24/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2024

Présentation de la marque SAVEUR DES THÉS

Déposée le 24 janvier 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBORG FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAVEUR DES THÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBORG FRANCE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 712 350 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme Maucarré Fabienne domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque SAVEUR DES THÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SAVEUR DES THÉS est expirée depuis le 24 janvier 2024.

DISTRIBORG FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MOD'COCKTAIL , SUPPLEFER , AQUA'MINCEUR , VIVIS DIETETIQUE , AQUA'DETENTE , AQUA'DIGEST , AQUA'ACTIF , HERBA VIVA , TUO TEA , EUROFLOR


DISTRIBORG FRANCE, Société par actions simplifiée - 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France - SIREN 402712350


NOVAGRAAF FRANCE, Mme Maucarré Fabienne - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Renouvellement sans limitation n°2024496 - Publication au BOPI 1993-48

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2003 n°2249330 - Publication au BOPI 2003-09-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-36

Inscription - Changement d'adresse n°7421 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24

Inscription le 2 février 2004 - Changement d'adresse n°386050 - Publication au BOPI 2004-02-02

Inscription le 10 août 2005 - Changement de nature juridique n°416580 - Publication au BOPI 2005-08-10

Inscription le 10 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416581 - Publication au BOPI 2005-08-10

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2014 n°2547950 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09

Inscription le 1 août 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°765582 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-08-01

Thés.