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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBORG FRANCE
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MOD'COCKTAIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOD'COCKTAIL
DISTRIBORG FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
92442581
Date de dépôt :
20/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2022

Présentation de la marque MOD'COCKTAIL

Déposée le 20 novembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBORG FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOD'COCKTAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBORG FRANCE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 712 350 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIBORG FRANCE, Service Juridique domicilié(e) 217 CHEMIN DU GRAND REVOYET - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France.

La marque MOD'COCKTAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOD'COCKTAIL est expirée depuis le 20 novembre 2022.

DISTRIBORG FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SUPPLEFER , AQUA'MINCEUR , VIVIS DIETETIQUE , AQUA'DETENTE , AQUA'DIGEST , AQUA'ACTIF , HERBA VIVA , TUO TEA , SAVEUR DES THÉS , EUROFLOR


DISTRIBORG FRANCE, SAS - 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France - SIREN 402712350


DISTRIBORG FRANCE, Service Juridique - 217 CHEMIN DU GRAND REVOYET - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Renouvellement sans limitation n°2224129 - Publication au BOPI 2002-44

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2002 n°2225018 - Publication au BOPI 2002-07-17

Inscription le 3 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261321 - Publication au BOPI 1998-09-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-36

Inscription le 6 décembre 2002 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°360304 - Publication au BOPI 2002-12-06

Inscription le 10 août 2005 - Changement de nature juridique n°416580 - Publication au BOPI 2005-08-10

Inscription le 10 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416581 - Publication au BOPI 2005-08-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2013 n°2518609 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-11

Inscription le 1 août 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°765582 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-08-01

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances, aliments et boissons diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.