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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBORG FRANCE
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MICRO FOOD
Marque expirée - Marque en non vigueur

MICRO FOOD
DISTRIBORG FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1457638
Date de dépôt :
28/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2018
MICRO FOOD de DISTRIBORG FRANCE

Présentation de la marque MICRO FOOD

Déposée le 28 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBORG FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICRO FOOD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBORG FRANCE domicilié(e) 217, Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2368710) - 69230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 712 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2368710) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MICRO FOOD est expirée depuis le 28 mars 2018.

DISTRIBORG FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MOD'COCKTAIL , SUPPLEFER , AQUA'MINCEUR , VIVIS DIETETIQUE , AQUA'DETENTE , AQUA'DIGEST , AQUA'ACTIF , HERBA VIVA , TUO TEA , SAVEUR DES THÉS


DISTRIBORG FRANCE Société par Actions Simplifiée - 217, Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2368710) - 69230 - France - SIREN 402712350


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2368710) - 92593 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Renouvellement sans limitation n°2104300 - Publication au BOPI 1998-07

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2008 n°2368710 - Publication au BOPI 2008-03-31

Inscription le 10 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416581 - Publication au BOPI 2005-08-10

Inscription le 10 août 2005 - Changement de nature juridique n°416580 - Publication au BOPI 2005-08-10

Inscription le 12 juin 1992 - Transmission de propriété n°63850 - Publication au BOPI 1992-06-12

Inscription le 24 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231642 - Publication au BOPI 1997-01-24

Inscription le 22 janvier 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°248449 - Publication au BOPI 1998-01-22

Inscription le 31 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59753 - Publication au BOPI 1992-01-31

Produits d'hygiène, de soins, de santé et de beauté, notamment produits naturels d'origine animale, végétale ou minérale à usage interne ou externe, ayant le caractère de compléments micronutritionnels enrichis ou non et de produits diététiques à teneur garantie en vitamines, minéraux (oligo-éléments), acides gras essentiels ou non, et acides aminés essentiels ou non.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.