Déposée le 9 juillet 1991 par la société DISTRIBORG FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HERBA VIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société DISTRIBORG FRANCE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 712 350 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTRIBORG FRANCE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France.
La marque HERBA VIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTRIBORG FRANCE - 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France - SIREN 402712350
DISTRIBORG FRANCE - 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France
Inscription le 28 mai 2001 - Changement d'adresse n°324099 - Publication au BOPI 2001-05-28
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2001 n°2194339 - Publication au BOPI 2001-03-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53
Inscription le 8 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416474 - Publication au BOPI 2005-08-08
Renouvellement sans limitation le 14 février 2011 n°2462976 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-14
Inscription le 19 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572162 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-19
Inscription le 30 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574792 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-30
Inscription le 31 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°580146 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31
Inscription le 9 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination n°692821 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09
Produits diététiques à usage médical. Jus de plantes, de légumes et de fruits
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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