Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAO JIAN TUO TEA
DISTRIBORG FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93451267
Date de dépôt :
19/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2023

Présentation de la marque BAO JIAN TUO TEA

Déposée le 19 janvier 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBORG FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAO JIAN TUO TEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBORG FRANCE domicilié(e) 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 712 350 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque BAO JIAN TUO TEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BAO JIAN TUO TEA est expirée depuis le 19 janvier 2023.

DISTRIBORG FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MOD'COCKTAIL , SUPPLEFER , AQUA'MINCEUR , VIVIS DIETETIQUE , AQUA'DETENTE , AQUA'DIGEST , AQUA'ACTIF , HERBA VIVA , TUO TEA , SAVEUR DES THÉS


DISTRIBORG FRANCE, Société par actions simplifiée - 217 Chemin du Grand Revoyet - 69230 - SAINT-GENIS-LAVAL - France - SIREN 402712350


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2002 n°2228235 - Publication au BOPI 2002-09-24

Inscription le 2 janvier 2003 - Changement d'adresse n°362452 - Publication au BOPI 2003-01-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-36

Inscription le 10 août 2005 - Changement de nature juridique n°416580 - Publication au BOPI 2005-08-10

Inscription le 10 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416581 - Publication au BOPI 2005-08-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2013 n°2520479 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Inscription le 1 août 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°765582 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-08-01

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